Assurance des risques de la construction
par Aline STICKEL
(Chaque cours sera précédé d’une revue de
presse et chaque trimestre se termine par
une séance de révision)
I-GÉNÉRALITÉS
A-Introduction
B-Principe/schéma de fonctionnement
-Contenu du contrat: conclusion du contrat
d’assurance/déclaration du risque/les garan-
ties/la prime/durée - résiliation/prescription
-Sinistre et indemnisation: déclaration de
sinistre/détermination de l’indemnité/assu-
reursmultiples/utilisation de l’indemnité/
recours subrogatoire
II-ASSURANCES FACULTATIVES
A-Assurance de la Responsabilité Civile
Professionnelle
-Principales caractéristiques
-Responsabilités et dommages garantis
-Indemnisation/déchéances/exclusions/
recours
-Duré de la garantie
B-Assurance Tous Risques Chantier
-Objet/souscripteur/biens garantis/risques
couverts
-Indemnisation/limitation de garantie/recours
-Durée de la garantie
III-ASSURANCES OBLIGATOIRES
A-Assurance de la responsabilité décennale
-Champ d’application
-Assujettis/bénéficiaires des indemnités
-Date de souscription/prise d’effet/durée
-Dommages garantis/indemnisation
-Limitation de garantie/exclusions/déchéances
B-Assurance Dommages-Ouvrage
-Généralités
-Assujettis/bénéficiaires des indemnités
-Date de souscription/prise d’effet/durée
-Dommages garantis/indemnisation
-Limitation de garantie/exclusions/déchéances
-Procédure de règlement amiable/recours de
l’assureur DO
Technologie du bâtiment
par Christine LE DU
et Jean-Joseph SAVOINI
Première partie
Techniques de construction tous corps d’état
• Définitions, vocabulaire par corps demétier,
principe de fonctionnement
-sols et fondations
• Connaissance des sols/Rapport de sols/
Forces portantes des sols/ Descente de
charges/L’eau dans le sol/Talus Catiches
mines Archéologies Pollutions
-Gros oeuvre
• Les travaux en infrastructure
Les fouilles/les blindages/l’eau dans le sol/
soutènements
Les fondations superficielles/semi-profondes/
profondes/radiers et dallages
• Les horizontaux
Les planchers/notion de portée: lesmatériaux
en bois, acier, béton arme, béton précontraint
• Les verticaux
Les porteurs/matériaux constructifs:pierre,
brique,agglos, béton
Les contreventements
• Les points demontees et les gaines
les conduits de fumée et d’aération/les esca-
liers/les ascenseurs/ les gaines techniques
-Les façades (le clos et le couvert)
• Les façades porteuses/les façades de remplis-
sage/lesmurs rideaux/ les fenêtres
-Charpente/couverture/étanchéité
• Les toitures/ les bacs/les toitures plates/les
systèmes
-Plomberie
• L’eau froide/l’eau chaude/le traitement de
l’eau/la légionèllose/l’évacuation des eaux
-Chauffage
• Les principes généraux ; production de cha-
leur/distribution/les corps de chauffe/la
régulation
-Climatisation, ventilation
• Le traitement de l’air: centrale de traitement/
filtration/batterie chaude et froide
• Le désenfumage
INTRODUCTIONÀLA
TECHNOLOGIE
ET
ÀLA
PATHOLOGIEDESBÂTIMENTS
Année universitaire 2013-2014
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Institut d’études économiques et juridiques appliquées à l’Immobilier, la Construction et l’Habitat
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