Droit de l’environnement immobilier
par Adrien FOURMON
Introduction générale: notions essentielles: déve-
loppement durable, environnement, nuisances, pol-
lutions, etc.
Chapitre 1: Les fondamentaux du droit de
l’environnement
I – Les grands principes : information,
participation, prévention, précaution,
pollueur-payeur, etc.
II – La protection des milieux, des espaces
naturels, de la faune et de la flore.
III – La prévention des pollutions, des risques
et des nuisances.
Chapitre 2: Environnement et urbanisme
I – Les grands principes et les évolutions
récentes.
II – Vers une planification urbaine durable
III–Des autorisations d’urbanisme sous
contrôle environnemental.
Chapitre 3: Les principes du droit de
l’environnement appliqués au secteur immobilier
Introduction – Place du droit de
l’environnement dans le droit immobilier
I – Le droit de l’environnement dans la
réalisation de l’opération immobilière
-Minimisation des impacts: étude d’impact, étude
de danger, étude d’incidence .
-Gestion de l’environnement dans l’opération de
construction.
II – L’intégrité environnementale du bien
immobilier, la tranquillité des occupants
et la performance environnementale de
l’immeuble
-Statut environnemental de l’immeuble: diagnos-
tics immobiliers, l’environnement dans la vente
et la location
-Garantie de la tranquillité des occupants de
l’immeuble
-Performance environnementale et énergétique de
l’immeuble (normes HQE, Réglementation ther-
mique) et recours aux EnR
III – La fin de vie de l’immeuble
-Protection de l’intégrité de l’immeuble:
risques technologiques et naturels, incendie
-Destruction volontaire de l’immeuble: gestion des
déchets ; remise en état des sols pollués
Synthèse générale et perspectives: l’avenir du droit
de l’environnement en matière immobilière; L’im-
meuble écologique: fiction ou réalité ?
Qualité environnementale
du cadre de vie bâti
par Xavier LAGURGUE
1ère partie: Généralités
1.1 La construction et l’urbanisme face aux
enjeux du développement durable
1.2. Notions d’écologie urbaine. Définitions des
notions clefs.
1.3 Histoire contemporaine de la qualité environ-
nementale dans la construction. Aperçu des
philosophies et des éthiques de l’environne-
ment. Problématiques et objectifs de la qua-
lité environnementale dans la perspective du
développement durable. État des lieux.
2ème partie: Qualité environnementale du cadre
de vie bâti
2.1 Qualité environnementale de la grande
échelle, territoire, ville, éco quartiers. Appa-
reil législatif et réglementaire.
Comparaison d’outils et de référentiels. Études
de cas en France et à l’étranger.
2.2 Qualité environnementale des bâtiments.
Outils et référentiels: management environ-
nemental, Comparaison LEED- HQE, certi-
fications, coûts et gains induits. Exemples,
étude de cas. Visite d’un bâtiment certifié.
2.3 Étapes de la qualité environnementale
d’une opération, de la programmation à la
déconstruction. Analyse du cycle de vie.
2.4 Choix desmatériaux et procédés construc-
tifs en fonction de leurs caractéristiques
environnementales, état de l’art.
2.5 Qualité sanitaire du cadre de vie, syndrome
des bâtimentsmalsains, produits toxiques
courants dans la construction et l’ameuble-
ment.
3ème partie: Bioclimatique et efficacité
énergétique
3.1 Introduction à l’architecture bio climatique.
Confort « hygro-thermique ». Solarisation,
aérologie et gestion de l’eau. Maîtrise de
l’effet de serre, contrôle des ambiances.
3.2 Dispositifs techniques, principes et usages:
puits canadien, mur Trombe, pompe à cha-
leur, géothermie, etc.
3.3 Efficacité énergétique des bâtiments exis-
tants et projetés. Maîtrise des déperditions,
efficacité des équipements. Labels et éti-
quetages. Le label français Effinergie, face
au label allemand Passive Haus, et au label
suisseMinergie.
3.4 Principes généraux de la réglementation
thermique 2012: RT 2012.
ENVIRONNEMENT
Année universitaire 2013-2014
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Institut d’études économiques et juridiques appliquées à l’Immobilier, la Construction et l’Habitat
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