Le contrôle des connaissances

[Examens]Un contrôle des connaissances (examens) est organisé chaque année universitaire au terme des enseignements.

Le régime  des examens ne diffère pas selon les modalités d'enseignement.

En revanche, des règles quelque peu différentes s'appliquent aux examens des unités d'enseignement (UE) du cycle préparatoire et aux examens des UE du cycle diplômant.

Régime général des examens à l'ICH

Les règles applicables aux examens sont les mêmes quelles que soient les modalités d'enseignement:

  • enseignement présentiel hebdomadaire,
  • enseignement présentiel en semaines bloquées (enseignement "spécial" propre à l'ICH-Paris),
  • formation ouverte à distance (FOD) proposée par certains ICH en région.

L’inscription régulière d'un élève à une unité d'enseignement (UE) lui donne droit, pour l'année d'inscription, à se présenter aux examens de contrôle des connaissances acquises dans cette UE. Par exception:

  • les élèves inscrits en auditeurs libres ne sont pas admis à siéger aux examens;
  • l'UE Méthodes et techniques juridiques (cycle préparatoire), étant facultative, ne donne pas lieu à un contrôle des connaissances.

Ont lieu annuellement deux sessions d’examen. La seconde session est destinée:

  • aux élèves qui ont échoué aux examens de la première session,
  • aux élèves qui ont choisi de ne pas se présenter à la première session (le fait de ne pas se présenter à la première session n'empêche donc pas de se présenter à la seconde).

Chaque session d'examen comporte, pour chaque UE, une épreuve écrite puis une épreuve orale, notées sur 20.

Les élèves qui n’ont pas réussi les examens des deux sessions de la première année d’inscription à une UE ne peuvent se présenter aux sessions d’examen des années suivantes que sous réserve d’être régulièrement réinscrits à cette UE.

Les examens du cycle préparatoire

Les unités d'enseignement (UE) obligatoires du cycle préparatoire (8 crédits européens) – Initiation aux études juridiques et Introduction au droit de la propriété immobilière – font l'objet, pour chaque session

  • d'une épreuve écrite de 3 heures,
  • puis d'une épreuve orale de 10 à 15 minutes.

Quelle que soit la note obtenue à l’écrit, tous les élèves qui se sont présentés à l’épreuve écrite peuvent se présenter à l’épreuve orale de la même session. Il n'y a donc pas de note éliminatoire.

L’UE est validée lorsque la moyenne de la note obtenue à l’écrit et de la note obtenue à l’oral est supérieure ou égale à 10 sur 20.

Attention - Le succès aux examens des UE obligatoires du cycle préparatoire est la condition pour pouvoir siéger aux UE du cycle diplômant.

Les examens du cycle diplômant

Il est tout d'abord rappelé que les élèves qui n'ont pas obtenu, par validation des acquis, la dispense des  unités d'enseignement (UE) obligatoires du cycle préparatoireInitiation aux études juridiques et Introduction au droit de la propriété immobilière – doivent avoir passé avec succès les examens de ces UE, faute de quoi ils ne peuvent pas se présenter aux examens des UE du cycle diplômant .

Les UE obligatoires et optionnelles du cycle diplômant  font l'objet, pour chaque session

  • d'une épreuve écrite de 3 heures (pour les UE de 6 crédits européens) ou de 2 heures (pour les UE de 3 crédits européens),
  • puis d'une épreuve orale de 10 à 15 minutes.

Seuls les élèves ayant obtenu à l’écrit une note supérieure ou égale à 7 sur 20 peuvent se présenter à l’oral de la même session. Une note d'écrit inférieure à 7 sur 20 est donc éliminatoire.

Au terme de l’épreuve orale, l’UE est validée lorsque deux conditions sont remplies:

  • d’une part, la note obtenue à l’oral est supérieure ou égale à 7 sur 20; une note d'oral inférieure à 7 sur 20 est donc éliminatoire.;
  • d’autre part, la moyenne de la note obtenue à l’écrit et de la note obtenue à l’oral est supérieure ou égale à 10 sur 20.